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Urbanisme TERRITOIRE DE BELFORT (90) : PLU et Cadastre

Le département TERRITOIRE DE BELFORT est un département situé en région Bourgogne franche comte. Il s'étend sur une superficie de 609 km² et se compose de 141 318 habitants soit une densité de 232,05 habitants au km².

Le département TERRITOIRE DE BELFORT est composé de 101 communes, chacune ayant ses propres spécificités et son propre développement urbain. La topographie du département est variée, avec des plaines, des collines, des plateaux et des vallées.

Le département TERRITOIRE DE BELFORT présente également des spécificités en termes d'urbanisme et d'aménagement du territoire. La ville de Belfort, son chef-lieu, est une métropole en pleine croissance et en constante évolution, avec une politique de développement urbain ambitieuse et innovante.

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) et le cadastre sont des outils essentiels pour encadrer et réguler l'aménagement du territoire TERRITOIRE DE BELFORT.

Les règles et documents d'urbanisme dans le département "TERRITOIRE DE BELFORT"

Les 101 communes du département TERRITOIRE DE BELFORT ne disposent pas toutes du Plan Local d'Urbanisme (PLU) comme document d'urbanisme de référence. En fonction de la commune, il sera peut-être nécessaire de se référer au Plan d'Occupation des Sols (POS), à la Carte Communale (CC) ou au Règlement National d'Urbanisme (RNU).

Pour rappel, le département TERRITOIRE DE BELFORT se compose de 1 arrondissement (Belfort) ainsi que de 10 cantons.

Pour toutes vos démarches d'urbanisme liées à un projet de construction ou d'aménagement, ou pour une simple demande d'information, vous devrez vous adresser à la mairie de votre commune. Le service d'urbanisme de votre commune pourra ainsi répondre à votre demande d'extrait de plan cadastral, de certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel, de permis de construire ou de démolition. Vous pourrez également consulter le PLU de votre commune sous une simple demande.

Le conseil départemental de le TERRITOIRE DE BELFORT

Conseil départemental Territoire de belfort

Hôtel du département

6 place de la Révolution-Française

90020 Belfort

03.84.90.90.90

https://www.territoiredebelfort.fr

Lundi - Vendredi : 08h45 - 12h00 / 13h45 - 17h30

Informations générales

Chef-Lieu Belfort
Nombre de communes 101 communes
Nombre d'arrondissements 1 arrondissements
Arrondissements Belfort
Nombre de cantons 10 cantons
Superficie 609 km²
Population 141 318 habitants
Densité de population 232,05 habitants / km²
Altitude moyenne 394 mètres
Climat Climat océanique avec été tempéré

Les communes du département TERRITOIRE DE BELFORT (90)